Marque expirée - Marque en non vigueur

TRESORS DES NEIGES
EURL E.C

Numéro de dépôt :
3409240
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
TRESORS DES NEIGES de E.C

Présentation de la marque TRESORS DES NEIGES

Déposée le 10 février 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORS DES NEIGES »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) E.C domicilié(e) 3 rue de la Goulgatiere, Immeuble Castel 2,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 550 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me GAUVENET Laurence Avocate domicilié(e) 30 rue de Gramont,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS DES NEIGES est expirée depuis le 10 février 2016.

E.C a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Chocolat , LES PROS DE LA REPRO , ESPACE REPRO LES PROS DE LA REPRO , REPRO CENTER LES PROS DE LA REPRO


EURL E.C - 3 rue de la Goulgatiere, Immeuble Castel 2,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France - SIREN 411550627


Me GAUVENET Laurence Avocate - 30 rue de Gramont,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Vêtements chaussures chapellerie. Dentelles et broderies rubans et lacets. Boutons crochets et oeillets. Epingles et aiguilles fleurs artificielles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.